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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARMAGNAC SAMALENS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARMAGNAC SAMALENS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1700717
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001
Marque figurative de ARMAGNAC SAMALENS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ARMAGNAC SAMALENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMAGNAC SAMALENS domicilié(e) 32110 LAUJUZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700717.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 2001.

ARMAGNAC SAMALENS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHE DE GASCOGNE SAMALENS , PARFUMS D'ARMAGNAC


ARMAGNAC SAMALENS, société anonyme - 32110 LAUJUZAN - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs